AIMES

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Bonjour Wendy, 

Merci pour votre message ! L'équipe AIMES vous as contacté par mail afin d'en savoir plus sur votre problématique et vous aider.

Bienvenue dans la AIMES FAMILY Ahmed ! :)

Réponse de @DIANGO Maïmouna30 Avocate et Docteur - Droit des transports, droit des assurances et droit international.

Bonsoir Badr,

la meilleure manière de se prémunir contre les risques liés au transport est l’assurance.
J’attire tout particulièrement votre attention sur la... (More)

Si il y a un contrat, on va prioriser le contrat.

Si Il n'y a pas de contrat, on va regarder ce que disent les conditions générales de vente.
Généralement, les conditions générales de vente vont faire référence et poser... (More)

Oui, les démarches dont dématérialisées, l’opération peut se faire sous 2h, dans les horaires d’ouvertures.

Au port ou a l’aéroport d’arrivée de la marchandise, c’est à dire là où la marchandise sera dédouané. Il pourra ainsi faire les démarches plus rapidement sans passer par un intermédiaire.
Par exemple, si j’utilise un transitaire à Agadir, pour... (More)

L’admission temporaire, permet de réduire les frais de douane pour les produits qui sont transformés sur le territoire. La procédure dépend de l’incoterm.
Supposons que c’est DAP ou CFR.

-Transitaire :
Pour ceux qui font de l’AT, il est préférable... (More)

C’est très déconseillé, surtout pour un primo exportateur, lorsque c’est la première fois que l’on fait une ATPA.

Pour toute importation, nous avons besoin de la nomenclature. Les quatre premiers chiffres de la nomenclature à l'international sont valables dans le monde entier. Ce ne sont que les derniers chiffres qui changent d'un pays à l'autre, mais toute importation... (More)

Il est intéressant de demander un certificat d’analyses au fournisseur à joindre lors de l’importation du produit. Ce document facilitera la déclaration en douane. Si la douane fait des prélèvements et demande l’analyse, ce document permettra d’éviter de perdre du... (More)

C’est le document comprenant le détail du colisage (dimension, volume poids, emballage (palettes colis….). Elle est fournie par le fournisseur. Grace a cette liste, le transporteur va pouvoir définir le volume de la marchandise et adapter le transport ( camion,... (More)

– FOB (Free On Board). C’est l’InCoTerm « Franco à bord ».

La marchandise devient la responsabilité de l’acheteur une fois livrée par le vendeur sur le bateau. Le vendeur règle les frais de transport jusqu’au port d’embarquement, les frais... (More)

J’ai souscrit un contrat d'assurance, c'est un contrat dommage. Tout dommage qui arrive à ma marchandise sera indemnisé par mon assureur. Je fais une déclaration de sinistre à mon assureur pour lui dire que ma marchandise que j'ai assuré auprès... (More)

Réponse de notre expert @KIEHL Bernard : 

Les autoroutes transafricaines sont formées par neuf corridors.

Réponse de notre expert @KIEHL Bernard42 :

La Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale est une organisation internationale regroupant plusieurs pays d'Afrique centrale, y compris le Cameroun . L'accès à la Profession des Transports par Route est réglementé. Chaque... (More)

Oui, l'inscription au registre du commerce (RC) est requise. Tout exportateur de marchandise est tenu de porter sur sa déclaration en douane son numéro de registre du commerce ainsi que le lieu d’immatriculation du RC (Centre R.C.). Pour les exportateurs,... (More)

Il existe le principe de présomption de prise en charge conforme. Si le transporteur ne fait pas de réserves lors de la prise en charge des colis, on considère qu'elle était nickel.
Par exemple, un transporteur peut prendre des réserves... (More)

Concernant le choix des containers je conseille pour les grosses opérations de faire appel à un commissionnaire de transport. Le commissionnaire de transport a une obligation de conseil. Par exemple, vous n'êtes peut être pas spécialiste du transport, mais vous... (More)

En tant qu’expéditeur de la marchandise, il est de votre devoir de savoir si votre conditionnement est adéquat. Comment s’assurer que mon fournisseur va bien emballer? Vous êtes dans le cadre d’un contrat de vente. entre l'importateur et son fournisseur.... (More)

Oui c’est possible mais les compagnies aériennes ne font pas bénéficier aux clients directs leur taux de fret pour le groupage.
Avec le taux de fret public vous risquez de payer cher.
Il y a des transitaires aériens qui achètent... (More)